-
AVIS PUBLIC - Assemblée publique de consultation
Avis public - Assemblée publique de consultation Projet de règlement # 531-2024 modifiant le règlement # 481-2019 décrétant le plan d'urbanisme -
AVIS PUBLIC - DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE
Avis public - Demande de dérogation mineure - 570 chemin du Tour-du-Lac-Trois-Saumons -
AVIS PUBLIC - Second projet de règlement # 528-2023 modifiant le règlement de zonage 485-2019
Avis public - aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire. Second projet de règlement # 528-2023 modifiant le règlement de zonage # 485-2019 sur les abris d'autos attenants à un garage privé isolé -
AVIS PUBLIC - Projet de règlement # 527-2023 sur l'occupation et l'entretien des bâtiments
Avis de consultation publique Projet de règlement # 527-2023 sur l'occupation et l'entretien des bâtiments -
AVIS PUBLIC - DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE
Avis public - Demande de dérogation mineure -
AVIS PUBLIC - Autorisation d'un usage conditionnel - Immeubles situés au 463 et 465, chemin du Tour-du-Lac-trois-Saumons
Autorisation d'un usage conditionnel - Immeubres situés au 463 et 465, chmein du Tour-du-Lac-Trois-Saumons -
AVIS PUBLIC - DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE - 66 RANG DES JUMEAUX-PELLETIER
Avis public - Demande de dérogation mineure - 66 rang des Jumeaux-Pelletier -
AVIS PUBLIC - AVIS DE PROMULGATION DU RÈGLEMENT NO 520-2023
AVIS PUBLIC - AVIS DE PROMULGATION DU RÈGLEMENT NO 520-2023 -
AVIS PUBLIC - Demande d'autorisation d'un usage conditionnel pour hébergement touristique sous forme de résidence de tourisme
Avis public - 164, chemin du Tour-du-Lac-Trois-Saumons - Demande d'autoristion d'un usage conditionnel pour l'hébergement touristique sous forme d'une résidence de tourisme -
AVIS PUBLIC - Demande d'autorisation d'un usage conditionnel pour hébergement touristique sous forme de résidence de tourisme
Avis public - 610, chemin du Tour-du-Lac-Trois-Saumons - Demande d'autoristion d'un usage conditionnel pour l'hébergement touristique sous forme d'une résidence de tourisme
Consentement aux fichiers témoins (cookies)
Ce site Internet fait usage de cookies pour son bon fonctionnement et pour analyser votre interaction avec lui, dans le but de vous offrir une expérience personnalisée et améliorée. Nous n'utiliserons des cookies que si vous donnez votre consentement en cliquant sur «Tout accepter». Vous avez également la possibilité de gérer vos préférences en matière de cookies en accédant aux paramètres via le bouton «Personnaliser».
Pour plus d’information, lisez notre politique de confidentialité.
Personnalisation des fichiers témoins (cookies)
Nécessaires (obligatoire)
Les cookies nécessaires sont cruciaux pour les fonctions de base du site Web et celui-ci ne fonctionnera pas comme prévu sans eux. Ces cookies ne stockent aucune donnée personnellement identifiable.
| Nom | Domaine | Expiration | Description |
| Cookies | saint-aubert.net | 1 an | Cookie qui enregistre votre consentement aux cookies. |
| Google Maps | saint-aubert.net, *.google.com | 1 mois | Ce cookie est crucial pour le bon fonctionnement des cartes Google Maps, assurant ainsi une expérience de navigation cartographique fluide et efficace pour les utilisateurs. |
| Google Fonts | fonts.googleapis.com, fonts.gstatic.com | 1 an | Cookie pour le fonctionnement des polices d'écriture Google Fonts. |
| Font Awesome | *.fontawesome.com | 1 an | Cookie pour le fonctionnement des icônes Font Awesome. |
Analytiques
Les cookies analytiques sont utilisés pour comprendre comment les visiteurs interagissent avec le site Web. Ces cookies aident à fournir des informations sur les métriques telles que le nombre de visiteurs, le taux de rebond, la source de trafic, etc.
| Nom | Domaine | Expiration | Description |
| Google Analytics | saint-aubert.net, *.google-analytics.com | 2 ans, 24 heures | Ce cookie est utilisé pour collecter des statistiques sur le site web et suivre les taux de conversion et la navigation des utilisateurs sur le site. |
Publicitaires
Les cookies publicitaires sont utilisés pour fournir aux visiteurs des publicités et des campagnes marketing pertinentes. Ces cookies suivent les visiteurs sur les sites Web et collectent des informations pour fournir des publicités personnalisées.
Propulsé par
