-
Avis de promulgation - Règlement 557-2026 édictant le code d'éthique et de déontologie des élus-es municipaux
Avis de promulgation - Règlement 557-2026 édictant le code d'éthique et de déontologie des élus-es municipaux -
Avis de promulgation - Règlement 559-2026 modifiant le Règlement 505-2021 afin de modifier la date de fin du programme
Avis de promulgation - Règlement 559-2026 modifiant le Règlement 505-2021 afin de modifier la date de fin du programme -
AVIS PUBLIC - CODE D'ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES ÉLUS-ES MUNICIPAUX
AVIS PUBLIC Projet de règlement 557-2026 des élus-es municipaux -
Avis public (référendum) Règlement 554-2025
Avis public (référendum) Règlement 554-2025 -
Avis de promulgation - Règlement no 556-2026 sur les systèmes d'alarme
Avis de promulgation - Règlement no 556-2026 sur les systèmes d'alarme Règlement 556-2026 sur les systèmes d'alarme -
AVIS PUBLIC pour l'approbation référendaire du règlement 542-2025
AVIS PUBLIC pour l'approbation référendaire du règlement 542-2025 Second projet de règlement 542-2025 -
AVIS PUBLIC - Demande d'usage conditionnel - Résidence de tourisme
AVIS PUBLIC - Demande d'usage conditionnel - Résidence de tourisme -
Avis public - Assemblée de consultation publique - Projet de règlement 541-2025
AVIS PUBLIC - Assemblée de consultation publique - Projet de règlement 541-2025 Projet de règlement 541-2025 -
Avis de promulgation - Règlement 539-2025 modifiant le règlement 483-2019 de lotissement
Avis de promulgation - Règlement 539-2025 modifiant le règlement 483-2019 de lotissement afin d'ajouter des dispositions concernant les compensations pour fins de parcs sur l'ensemble du territoire de la Municipalité de Saint-Aubert -
AVIS PUBLIC AUX PERSONNES INTÉRESSÉES AYANT LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM
AVIS PUBLIC - TENUE D'UN REGISTRE Second projet de règlement numéro 537-2025 adopté le 4 février 2025 et modifiant le règlement sur le zonage numéro 485-2019 de la municipalité de Saint-Aubert.
Consentement aux fichiers témoins (cookies)
Ce site Internet fait usage de cookies pour son bon fonctionnement et pour analyser votre interaction avec lui, dans le but de vous offrir une expérience personnalisée et améliorée. Nous n'utiliserons des cookies que si vous donnez votre consentement en cliquant sur «Tout accepter». Vous avez également la possibilité de gérer vos préférences en matière de cookies en accédant aux paramètres via le bouton «Personnaliser».
Pour plus d’information, lisez notre politique de confidentialité.
Personnalisation des fichiers témoins (cookies)
Nécessaires (obligatoire)
Les cookies nécessaires sont cruciaux pour les fonctions de base du site Web et celui-ci ne fonctionnera pas comme prévu sans eux. Ces cookies ne stockent aucune donnée personnellement identifiable.
| Nom | Domaine | Expiration | Description |
| Cookies | saint-aubert.net | 1 an | Cookie qui enregistre votre consentement aux cookies. |
| Google Maps | saint-aubert.net, *.google.com | 1 mois | Ce cookie est crucial pour le bon fonctionnement des cartes Google Maps, assurant ainsi une expérience de navigation cartographique fluide et efficace pour les utilisateurs. |
| Google Fonts | fonts.googleapis.com, fonts.gstatic.com | 1 an | Cookie pour le fonctionnement des polices d'écriture Google Fonts. |
| Font Awesome | *.fontawesome.com | 1 an | Cookie pour le fonctionnement des icônes Font Awesome. |
Analytiques
Les cookies analytiques sont utilisés pour comprendre comment les visiteurs interagissent avec le site Web. Ces cookies aident à fournir des informations sur les métriques telles que le nombre de visiteurs, le taux de rebond, la source de trafic, etc.
| Nom | Domaine | Expiration | Description |
| Google Analytics | saint-aubert.net, *.google-analytics.com | 2 ans, 24 heures | Ce cookie est utilisé pour collecter des statistiques sur le site web et suivre les taux de conversion et la navigation des utilisateurs sur le site. |
Publicitaires
Les cookies publicitaires sont utilisés pour fournir aux visiteurs des publicités et des campagnes marketing pertinentes. Ces cookies suivent les visiteurs sur les sites Web et collectent des informations pour fournir des publicités personnalisées.
Propulsé par
