-
Assemblée publique de consultation sur le règlement 529-2023 concernant la prévention des incendies
Assemblée publique de consultation sur le règlement 529-2023 concernant la prévention des incendies Nous souhaitons obtenir votre avis, en particulier les points suivants : Les feux d'artificesL'entreposage de carburants aux abords du lac Trois-SaumonsToutes personnes ou organismes intéressés peut faire connaitre son point de vue lors de l'assemblée publique de consultation qui se tiendra lors de... -
AVIS PUBLIC - Assemblée publique de consultation
Avis public - Assemblée publique de consultation Projet de règlement # 531-2024 modifiant le règlement # 481-2019 décrétant le plan d'urbanisme -
Avis public - Avis de promulgation - Règlement de taxation 530-2024 de taxation pour l'exercice financier 2024
Avis public - Avis de promulgation - Règlement de taxation 530-2024 de taxation pour l'exercice financier 2024 -
AVIS PUBLIC - Adoption des prévisions budgétaires 2024 et du plan triennal des immobilisations 2024, 2025, 2026
AVIS PUBLIC - Adoption des prévisions budgétaires 2024 et du plan triennal des immobilisations 2024, 2025, 2026 -
AVIS PUBLIC - AVIS DE PROMULGATION DU RÈGLEMENT NO 528-2023
Règlement # 528-2023 modifiant le règlement de zonage # 485-2019 afin d'autoriser les abris d'auto attenants à un garage privé isolé -
AVIS PUBLIC - DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE
Avis public - Demande de dérogation mineure - 570 chemin du Tour-du-Lac-Trois-Saumons -
AVIS PUBLIC - AVIS DE PROMULGATION DU RÈGLEMENT NO 527-2023
Règlement 527-2023 sur l'occupation et l'entretien des bâtiments
- 1
- 2