Politiques et programmes
Pour vous inscrire au programme, veuillez contacter Marc-André Bernard, directeur du service de l'urbanisme, au 418-598-3368 poste 205 ou par courriel urbanisme@saint-aubert.net
Programme Éconologis - Innovation et transition énergétique (gouv.qc.ca)
- Directive précisant l'utilisation de la langue française dans les communications de la Municipalité
- Politique d'achat local
- Politique de prévention et de prise en charge des situations de harcèlement psychologique
- Politique en matière de protection des renseignements personnels
- Politique familles-aînés (MADA)
- Politique sur l'utilisation de la descente de bateaux municipale
-
Programme de revitalisation
-
Formulaire de demande de subvention dans le cadre du programme de revitalisation
Ajouté le
11-08-2022 -
Règlement numéro 508-2021 - Modifiant le règlement no 349-2002 relatif au programme de revitalisation
Ajouté le
11-01-2022 -
Règlement numéro 349-2002 - Concernant l'adoption d'un programme de revitalisation
Ajouté le
06-05-2002
-
Formulaire de demande de subvention dans le cadre du programme de revitalisation
Ajouté le
-
Programme de végétalisation des rives du lac Trois Saumons
-
Catalogue 2025
Ajouté le
29-01-2025 -
Rapport final 2024 - OBV
Ajouté le
05-12-2024 -
Catalogue de végétaux 2023 pour végétalisation des bandes riveraines
Ajouté le
05-05-2023 -
Végétalisation des bandes riveraires - Catalogue de végétaux 2022
Ajouté le
03-01-2022 -
Programme de végétalisation des rives du lac Trois Saumons : rapport final 2021
Ajouté le
19-11-2021
-
Catalogue 2025
Ajouté le
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