PROCHAINE SÉANCE DU CONSEIL (À HUIS CLOS JUSQU’À NOUVEL ORDRE)

Mardi 7 décembre 2021 à 19h30 : Séance ordinaire à huis clos

 

Info Municipal - Novembre 2021

 

  

 

IMPORTANT : La route du Lac-Trois-Saumons (côte du côté ouest) est définitivement fermée pour la saison hivernale.

  

 
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Avis public

AVIS PUBLIC - EXAMEN DE LA CONFORMITÉ AU PLAN D’URBANISME MODIFIÉ DE CERTAINS RÈGLEMENTS


AVIS PROMULGATION DU RÈGLEMENT # 497-2020


AVIS PUBLIC - AVIS PROMULGATION DU RÈGLEMENT # 505-2021 VISANT À METTRE EN PLACE UN PROGRAMME DE RÉHABILITATION DE L’ENVIRONNEMENT POUR L’APPLICATION DU CHAPITRE XXI DU RÈGLEMENT 485-2019 RELATIF AU ZONAGE PORTANT SUR LA VÉGÉTALISATION DES RIVES DU LAC TROIS-SAUMONS ET DU LAC BRINGÉ


AVIS PUBLIC - RÈGLEMENT # 503-2021 DÉCRÉTANT L’ACHAT D’UN CAMION 10 ROUES NEUF AVEC ÉQUIPEMENTS DE DÉNEIGEMENT AINSI QU’UN EMPRUNT N’EXCÉDENT PAS 175 000 $ REMBOURSABLE SUR UNE PÉRIODE DE DIX (10) ANS.


AVIS PUBLIC - ADOPTION DES PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES 2021


AVIS PUBLIC - DEMANDE DE SOUMISSION - ABAT-POUSSIÈRE 2021 CHLORURE DE CALCIUM EN FLOCONS


AVIS PUBLIC - PROJET DE RÈGLEMENT NO 506-2021 SUR LES PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)


AVIS PUBLIC - DEMANDES ÉCRITES DE SCRUTN RÉFÉRENDAIRE - RÈGLEMENT D’EMPRUNT # 503-2021


AVIS PUBLIC - RÈGLEMENT # 495-2020 CONCERNANT LA DIVISION DE LA MUNICIPALITÉ EN DISTRICTS ÉLECTORAUX


AVIS PUBLIC-RÈGLEMENT# 496 2020 RELATIFÀ L’OBLIGATION D’INSTALLER DES PROTECTIONS CONTRE LES DÉGÂTS D’EAU (CLAPETS)


AVIS PROMULGATION DU RÈGLEMENT 502-2021


AVIS PUBLIC - PROJET DE RÈGLEMENT 502-2021 MODIFIANT LE RÈGLEMENT # 377-2006 RELATIF AUX TRAITEMENT DES ÉLUS MUNICIPAUX 


 
 
 
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