PROCHAINE SÉANCE DU CONSEIL

Mardi 5 juillet 2022 à 19h30 : Séance ordinaire du conseil municipal  - en présence du public

NIVEAU DU LAC : 30 juin 2022 : 48,75"

Info Municipal - Mai 2022

  

 
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INFORMATIONS À LA POPULATION
 

OFFRE D’EMPLOI : COORDONNATEUR EN URBANISME

OFFRE D’EMPLOI : TECHNICIEN EN COMPTABILITÉ

 

Carte détaillée du détour

 

COLLECTE DES ENCOMBRANTS (GROS REBUTS) - MERCREDI 8 JUIN

 

 

 

  

 

 

 

INFO-MUNICIPAL - VOLUME 31, NUMÉRO 4 - MAI 2022

 

  

SOUFFLEUSE À NEIGE À VENDRE

  

 

 

ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU MARDI 3 MAI 2022 À 19H30

 

Comment assister à la séance du conseil

Ceux et celles d’entre vous qui le désirent, pourront se joindre à nous, lors de notre séance publique grâce à notre vidéoconférence ZOOM. Pour ce faire, vous devrez nous faire parvenir vos coordonnées (nom, adresse complète, téléphone et courriel) à l’adresse suivante : reception@saint-aubert.net afin que l’on puisse vous inviter à participer à nos délibérations à l’aide de l’outil numérique ZOOM. À la période de questions prévue à notre ordre du jour, vous serez en mesure de soumettre vos interrogations directement en temps réel à vos élus municipaux.

 

 

 

 

 

 

MRC DE L’ISLET - RÈGLEMENT 01-2022 RELATIF AU TRAITEMENT DES MEMBRES DU CONSEIL DE LA MRC DE L’ISLET

MRC DE L’ISLET - RÈGLEMENT 02-2022 EDICTANT LE CODE D’ÉTHIQUE ET DÉONTOLOGIE DES ÉLUS MUNICIPAUX DE LA MRC DE L’ISLET

RÉSOLUTION ADOPTION RÈGLEMENT 02-2022 ÉDICTANT LE CODE D’ÉTHIQUE ET DÉONTOLOGIE DES ÉLUS DE LA MRC DE L’ISLET 

 

AVIS DE PROMULGATION - CODE D’ÉTHIQUE ÉDICTANT LE CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES ÉLUS-ES MUNICIPAUX

RÈGLEMENT 510-2022 ÉDICTANT LE CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES ÉLUS-ES MUNICIPAUX 

  

DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE 

 

INFO-MUNICIPAL - VOLUME 31, NUMÉRO 1 - PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES

INFO-MUNICIPAL - VOLUME 31, NUMÉRO 2 - FÉVRIER 2022

INFO-MUNICIPAL - VOLUME 31, NUMÉRO 3 - MARS 2022

INFO-MUNICIPAL - VOLUME 31, NUMÉRO 4 - MAI 2022

 

 

 

 MRC DE L’ISLET

  - Entrée en vigueur du Règlement 01-2022

 

 AVIS PUBLIC - ASSEMBLÉE DE CONSULTATION PUBLIQUE

Projet de plan des gestion des matières résiduelles de la MRC de l’Islet

    

 

Avis public - Certificat relatif au déroulement de la procédure d’enregistrement des personnes habiles à voter  

Avis public - Demandes écrites de scrutin référendaire aux personnes habiles à voter ayant le droit d’être inscrites sur la liste référendaire de l’ensemble du territoire de la liste municipale

Second projet de règlement 507-2021 modifiant le règlement no 485-2019 relatif au zonage et le règlement no 482-2019 relatif au zonage à l’émission des permis et des certificats afin d’autoriser certains travaux en raison de leur proximité avec un milieu humide ou hydrique 

Formulaire de demande de scrutin référendaire

Renseignements utiles concernant les demandes de scrutin référendaire

 

 

 

 

 

 

 

AVIS PUBLIC - AVIS PROMULGATION DU RÈGLEMENT 505-2021 

Avis de motion et adoption du projet de règlement # 505-2021 visant à mettre en place un programme de réhabilitation de l’environnement pour l’application du chapitre XXI du règlement no 485-2019 relatif au zonage portant sur la végétalisation des rives du lac Trois-Saumons et du lac Bringé

 

  

AVIS PUBLIC - CERTIFICAT RELATIF AU DÉROULEMENT DE LA PROCÉDURE D’ENREGISTREMENT DES PERSONNES HABILES À VOTER - RÈGLEMENT D’EMPRUNT # 503-2021 

AVIS PUBLIC - DEMANDES ÉCRITES DE SCRUTN RÉFÉRENDAIRE - RÈGLEMENT D’EMPRUNT # 503-2021

Formulaire de demande de scrutin référendaire

Renseignements utiles concernant les demades de scrutin référendaire

Règlement # 503-2021 décrétant l’achat d’un camion 10 roues neuf avec équipements de déneigement ainsi qu’un emprunt n’exécent pas 175 000 $ remboursable sur une période de dix (10) ans 

 

AVIS PUBLIC - AVIS PROMULGATION DU RÈGLEMENT 502-2021 

AVIS PUBLIC - PROJET DE RÈGLEMENT 502-2021 MODIFIANT LE RÈGLEMENT # 377-2006 RELATIF AUX TRAITEMENT DES ÉLUS MUNICIPAUX 

Projet de règlement 502-2021 modifiant le règlement # 377-2006 relatif au traitement des élus municipaux 

 

 

  

   

 

  RÈGLEMENT # 500-2021 MODIFIANT LE RÈGLEMENT # 485-2019 RELATIF AU ZONAGE AFIN D’EXERCER UN MEILLEUR CONTRÔLE SUR L’ABATTAGE D’ARBRES 

 

 

  

  

 

 

 

AVIS PUBLICS - RESTRICTIONS D’ACCÈS 

Restriction d’accès - Séances du Conseil à huis clos

 

 


 

  

 


 

  


 

Informations diverses

Règlement # 504-2021 modifiant le règlement # 473-2018 portant sur la gestion contractuelle

Règlement # 503-2021 décrétant l’achat d’un camion 10 roues neuf avec équipements de déneigement ainsi qu’un emprunt n’excédant pas 175 000 $ remboursable sur une période de dix (10) ans

Projet de règlement 502-2021 modifiant le règlement # 377-2006 relatif au traitement des élus municipaux 

Règlement 488-2019 modifiant le règlement 442-2014 établissant les règles de régie interne des séances du conseil municipal

Projet de règlement # 487-2019 concernant le déneigement de certaines voies de circulation privées sur le territoire de la municipalité de Saint-Aubert

Règlement 460-2016 concernant la prévention incendie

 

Liste des contrats municipaux dont la valeur est supérieure à 25 000 $ octroyés durant l’exercice 2019

Liste des contrats municipaux dont la valeur est supérieure à 25 000 $ octroyés durant l’exercice 2020

Liste des contrats municipaux dont la valeur est supérieure à 25 000 $ octroyés durant l’exercice 2021  

 

Station de lavage

Nouvelles informations disponibles dans l’onglet «Hygiène du milieu»

 

Nouvelles divisions des districts électoraux

 

Cartographie en ligne

Vous avez maintenant accès à la cartographie en ligne de toute la MRC de l’Islet. Vous y trouverez l’évaluation foncière, les cadastres, les îlots déstructurés, les limites des municipalités, etc. Cliquez sur le lien suivant pour y accéder : Cartographie en ligne

  

Journal estival du Club des résidents du Lac Trois-Saumons

Pour publier une annonce dans le Huchard, journal estival du Club des résidents du Lac Trois-Saumons, écrivez à l’adresse suivante: lactroissaumons@gmail.com. C’est gratuit pour les membres en règle. Le coût est de 15$ par parution pour les non-membres et est payable avant la publication.

 

 https://deladurantaye.qc.ca/deces/jean-marie-fortin/

 

Projet de règlement # 505-2021 visant à mettre en place un programme de réhabilitation de l’environnement pour l’application du chapitre XXI du règlement no 485-2019 relatif au zonage portant sur la végétalisation des rives du lac Trois-Saumons et du lac Bringé

 

 

Sondage loisirs et culture

Répondez au sondage en ligne en utilisant le lien suivant. Cela ne vous prendra que quelques minutes. Votre participation vous rend éligible au tirage de deux prix. Plusieurs personnes d’une même famille peuvent y répondre.


https://docs.google.com/forms/d/12cbgw4LHOhWBRfEqTx9atCkJO6973Zd_YNdkT6GJMWM/edit

 

Comment assister à la séance du conseil

Ceux et celles d’entre vous qui le désirent, pourront se joindre à nous, lors de notre séance publique grâce à notre vidéoconférence ZOOM. Pour ce faire, vous devrez nous faire parvenir vos coordonnées (nom, adresse complète, téléphone et courriel) à l’adresse suivante : reception@saint-aubert.net afin que l’on puisse vous inviter à participer à nos délibérations à l’aide de l’outil numérique ZOOM. À la période de questions prévue à notre ordre du jour, vous serez en mesure de soumettre vos interrogations directement en temps réel à vos élus municipaux.

 

 

 

 
 
 
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