OFFRE D’EMPLOI : COORDONNATEUR EN URBANISME
INFO-MUNICIPAL - VOLUME 31, NUMÉRO 5
Projet de règlement 513-2022 créant un programme municipal aux fins d’accorder un crédit de taxes municipales à la Villa du Piedmont (RPA)
Liste des logements vacants (août 2022)
MRC DE L’ISLET - RÈGLEMENT 01-2022 RELATIF AU TRAITEMENT DES MEMBRES DU CONSEIL DE LA MRC DE L’ISLET
MRC DE L’ISLET - RÈGLEMENT 02-2022 EDICTANT LE CODE D’ÉTHIQUE ET DÉONTOLOGIE DES ÉLUS MUNICIPAUX DE LA MRC DE L’ISLET
RÉSOLUTION ADOPTION RÈGLEMENT 02-2022 ÉDICTANT LE CODE D’ÉTHIQUE ET DÉONTOLOGIE DES ÉLUS DE LA MRC DE L’ISLET
AVIS DE PROMULGATION - CODE D’ÉTHIQUE ÉDICTANT LE CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES ÉLUS-ES MUNICIPAUX
RÈGLEMENT 510-2022 ÉDICTANT LE CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES ÉLUS-ES MUNICIPAUX
DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE
INFO-MUNICIPAL - VOLUME 31, NUMÉRO 1 - PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES
INFO-MUNICIPAL - VOLUME 31, NUMÉRO 2 - FÉVRIER 2022
INFO-MUNICIPAL - VOLUME 31, NUMÉRO 3 - MARS 2022
INFO-MUNICIPAL - VOLUME 31, NUMÉRO 4 - MAI 2022
MRC DE L’ISLET
AVIS PUBLIC - Entrée en vigueur du Règlement 01-2022
AVIS PUBLIC - ASSEMBLÉE DE CONSULTATION PUBLIQUE
Projet de plan des gestion des matières résiduelles de la MRC de l’Islet
Avis public - Certificat relatif au déroulement de la procédure d’enregistrement des personnes habiles à voter
Avis public - Demandes écrites de scrutin référendaire aux personnes habiles à voter ayant le droit d’être inscrites sur la liste référendaire de l’ensemble du territoire de la liste municipale
Second projet de règlement 507-2021 modifiant le règlement no 485-2019 relatif au zonage et le règlement no 482-2019 relatif au zonage à l’émission des permis et des certificats afin d’autoriser certains travaux en raison de leur proximité avec un milieu humide ou hydrique
Formulaire de demande de scrutin référendaire
Renseignements utiles concernant les demandes de scrutin référendaire
AVIS PUBLIC - AVIS PROMULGATION DU RÈGLEMENT 505-2021
Avis de motion et adoption du projet de règlement # 505-2021 visant à mettre en place un programme de réhabilitation de l’environnement pour l’application du chapitre XXI du règlement no 485-2019 relatif au zonage portant sur la végétalisation des rives du lac Trois-Saumons et du lac Bringé
AVIS PUBLIC - CERTIFICAT RELATIF AU DÉROULEMENT DE LA PROCÉDURE D’ENREGISTREMENT DES PERSONNES HABILES À VOTER - RÈGLEMENT D’EMPRUNT # 503-2021
AVIS PUBLIC - DEMANDES ÉCRITES DE SCRUTN RÉFÉRENDAIRE - RÈGLEMENT D’EMPRUNT # 503-2021
Formulaire de demande de scrutin référendaire
Renseignements utiles concernant les demades de scrutin référendaire
Règlement # 503-2021 décrétant l’achat d’un camion 10 roues neuf avec équipements de déneigement ainsi qu’un emprunt n’exécent pas 175 000 $ remboursable sur une période de dix (10) ans
AVIS PUBLIC - AVIS PROMULGATION DU RÈGLEMENT 502-2021
AVIS PUBLIC - PROJET DE RÈGLEMENT 502-2021 MODIFIANT LE RÈGLEMENT # 377-2006 RELATIF AUX TRAITEMENT DES ÉLUS MUNICIPAUX
Projet de règlement 502-2021 modifiant le règlement # 377-2006 relatif au traitement des élus municipaux
RÈGLEMENT # 500-2021 MODIFIANT LE RÈGLEMENT # 485-2019 RELATIF AU ZONAGE AFIN D’EXERCER UN MEILLEUR CONTRÔLE SUR L’ABATTAGE D’ARBRES
Informations diverses
Règlement # 513-2022 créant un programme municipal aux fins d’accorder un crédit de taxes municipales à la Villa du Piedmont (RPA)
Règlement # 504-2021 modifiant le règlement # 473-2018 portant sur la gestion contractuelle
Règlement # 503-2021 décrétant l’achat d’un camion 10 roues neuf avec équipements de déneigement ainsi qu’un emprunt n’excédant pas 175 000 $ remboursable sur une période de dix (10) ans
Projet de règlement 502-2021 modifiant le règlement # 377-2006 relatif au traitement des élus municipaux
Règlement 488-2019 modifiant le règlement 442-2014 établissant les règles de régie interne des séances du conseil municipal
Projet de règlement # 487-2019 concernant le déneigement de certaines voies de circulation privées sur le territoire de la municipalité de Saint-Aubert
Règlement 460-2016 concernant la prévention incendie
Liste des contrats municipaux dont la valeur est supérieure à 25 000 $ octroyés durant l’exercice 2019
Liste des contrats municipaux dont la valeur est supérieure à 25 000 $ octroyés durant l’exercice 2020
Liste des contrats municipaux dont la valeur est supérieure à 25 000 $ octroyés durant l’exercice 2021
Station de lavage
Nouvelles informations disponibles dans l’onglet «Hygiène du milieu»
Nouvelles divisions des districts électoraux
Cartographie en ligne
Vous avez maintenant accès à la cartographie en ligne de toute la MRC de l’Islet. Vous y trouverez l’évaluation foncière, les cadastres, les îlots déstructurés, les limites des municipalités, etc. Cliquez sur le lien suivant pour y accéder : Cartographie en ligne
Journal estival du Club des résidents du Lac Trois-Saumons
Pour publier une annonce dans le Huchard, journal estival du Club des résidents du Lac Trois-Saumons, écrivez à l’adresse suivante: lactroissaumons@gmail.com. C’est gratuit pour les membres en règle. Le coût est de 15$ par parution pour les non-membres et est payable avant la publication.
https://deladurantaye.qc.ca/deces/jean-marie-fortin/
Projet de règlement # 505-2021 visant à mettre en place un programme de réhabilitation de l’environnement pour l’application du chapitre XXI du règlement no 485-2019 relatif au zonage portant sur la végétalisation des rives du lac Trois-Saumons et du lac Bringé
Comment assister à la séance du conseil
Ceux et celles d’entre vous qui le désirent, pourront se joindre à nous, lors de notre séance publique grâce à notre vidéoconférence ZOOM. Pour ce faire, vous devrez nous faire parvenir vos coordonnées (nom, adresse complète, téléphone et courriel) à l’adresse suivante : reception@saint-aubert.net afin que l’on puisse vous inviter à participer à nos délibérations à l’aide de l’outil numérique ZOOM. À la période de questions prévue à notre ordre du jour, vous serez en mesure de soumettre vos interrogations directement en temps réel à vos élus municipaux.
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